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Éditeur du site

Yannick Schweizer
Avenue de Chillon 78, 1820 Territet, Schweiz
Courriel : agentique@protonmail.com

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Directeur de la publication

Yannick Schweizer

Numéro de TVA

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Objet du site

le recensement des copropriétés immatriculées au registre national, présenté par syndic, par code postal et par époque.

Sources des données

• Agence nationale de l'habitat — Registre national d'immatriculation des copropriétés, export quotidien
  https://www.data.gouv.fr/datasets/registre-national-dimmatriculation-des-coproprietesSource et conditions (vérifié le 2026-08-18): Données publiées sous Licence Ouverte v2.0 (Etalab). Réutilisation libre, y compris commerciale, sous réserve de mentionner la source et la date de mise à jour. La publication de ces informations est imposée par l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation.
• Référentiel officiel des communes françaises (geo.api.gouv.fr, Etalab)
  https://geo.api.gouv.fr/Source et conditions (vérifié le 2026-08-18): Référentiel officiel diffusé par l'État (Etalab) sous Licence Ouverte.

Propriété intellectuelle

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